Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.A.R.E.
CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1618429
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2010
C.A.R.E. de CONSTRUCTION D\'APPAREILS DE REEDUCATION ET D\'ENTRAINEMENT

Présentation de la marque C.A.R.E.

Déposée le 3 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.A.R.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT domicilié(e) 18/22, rue Bernard, Zone Industrielle, 93000 BOBIGNY (dossier no 2175181) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 291 720 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PEUSCET domicilié(e) (dossier no 2175181) - France.

La marque C.A.R.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.A.R.E. est expirée depuis le 3 octobre 2010.

CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CARE , C.A.R.E. , MKS , C.A.R.E. , C.A.R.E. , CARE , C.A.R.E. , (Marque figurative) , CARDI PRO , CARE TRAINING-CYCLE


CONSTRUCTION D'APPAREILS DE REEDUCATION ET D'ENTRAINEMENT Société Anonyme - 18/22, rue Bernard, Zone Industrielle, 93000 BOBIGNY (dossier no 2175181) - France - SIREN 301291720


CABINET PEUSCET - (dossier no 2175181) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175181 - Publication au BOPI 2000-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 3 août 2009 - Changement de dénomination n°503245 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Vêtements de protection, éléments de protection et de contention pour articulations, notamment pour genoux et coudes.Appareils médicaux et en particulier cycles de rééducation.Bicyclettes, tricycles.Vêtements, y compris vêtements de sport;chaussures y compris chaussures de sport, bottes et pantoufles. Articles de gymnastique et de sport et en particulier cycles d'entraînement, poids, haltères, machines et appareils à muscler

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].